Certificats NR à double signature numérique

Au Brésil, les contenus de Normes Réglementaires (Norma Regulamentadora, NR) exigent souvent que le certificat de conclusion soit signé à la fois par le participant et par un responsable technique habilité. Eduvem propose ce flux de double signature numérique directement sur la plateforme : le participant signe électroniquement, avec vérification d’identité, et le responsable technique signe avec son propre certificat numérique. Le certificat n’est libéré qu’une fois les deux signatures obtenues.

Comment fonctionne la double signature

Chaque certificat NR a besoin de deux signatures avant d’être libéré :

La signature du participant - électronique, effectuée directement sur la plateforme, avec vérification d’identité (CPF, selfie avec preuve de vie, code envoyé par e-mail, IP et géolocalisation). Selon la loi brésilienne 14.063/2020, il s’agit d’une signature électronique simple.
La signature du responsable technique - effectuée avec le certificat numérique ICP-Brasil (e-CPF) de cette personne, ce qui en fait une signature qualifiée.

Tant que l’une des deux manque, le certificat reste retenu : même une fois le contenu terminé et l’approbation déjà enregistrée, il n’est pas disponible au téléchargement.

Le responsable technique de la salle

Chaque salle avec des contenus de Normes Réglementaires a un seul responsable technique, qui signe tous les certificats qu’elle émet. La désignation est faite par l’équipe Eduvem : dans l’onglet Administrateurs de la salle, l’administrateur de l’institution voit qui est le responsable technique actuel - ou l’avis indiquant qu’aucun n’a encore été désigné - mais n’y trouve pas de champ pour choisir ou changer cette personne. Pour attribuer ou modifier le responsable technique, contactez le support.

Quota de certificats NR sous contrat

Le nombre de certificats NR que l’institution peut émettre est contrôlé par un quota, défini par l’équipe Eduvem dans l’onglet Configuration de l’institution, dans le champ Certificats NR sous contrat. Juste en dessous du champ, une note affiche la consommation actuelle, au format Utilisés : X sur Y.

Une fois le nombre sous contrat atteint, les nouveaux certificats NR sont retenus jusqu’à ce que l’équipe Eduvem augmente le quota.

Vérification faciale dans la base fédérale du CPF (DataValid)

En option, l’équipe Eduvem peut activer pour l’institution une vérification supplémentaire sur la signature du participant : le selfie pris pendant la signature est comparé à la photo de la base fédérale du CPF. L’option se trouve dans l’onglet Configuration de l’institution, juste sous le quota, dans le champ Vérifier le visage du participant dans la base fédérale du CPF (DataValid) ? - l’administrateur de l’institution voit si elle est active, mais seule l’équipe Eduvem peut la modifier.

Le changement s’applique aux certificats envoyés en signature après lui. Les certificats qui attendaient déjà une signature conservent les vérifications avec lesquelles ils ont été envoyés, même si l’option est activée ou désactivée entre-temps.

Comment le participant signe

Après avoir terminé le contenu et été approuvé, le participant voit le statut En attente de votre signature à la place du bouton de téléchargement - aussi bien sur l’écran du contenu terminé dans la salle que dans l’onglet Certificats de son propre profil. En cliquant sur Signer le certificat, une fenêtre de signature s’ouvre directement sur la plateforme, où le participant confirme son identité et termine la signature électronique.

Après la signature, le statut passe à En attente du responsable technique : la signature du participant est déjà enregistrée, et le certificat est libéré dès que la personne désignée comme responsable technique signe à son tour.

Comment le responsable technique signe

La personne désignée comme responsable technique trouve les certificats en attente de sa signature sur sa propre page de profil, dans l’onglet Certificats, dans une liste séparée appelée Certificats en attente de votre signature (Responsable Technique). Chaque ligne indique le participant, la salle, la date de conclusion et - lorsque le fournisseur de signature communique un délai - jusqu’à quand ce lien de signature reste valable.

En cliquant sur Signer le certificat sur l’une de ces lignes, la même fenêtre de signature s’ouvre, et le responsable technique termine la signature avec son propre certificat numérique ICP-Brasil (e-CPF).

Suivre les certificats d’une salle

L’onglet Administrateurs de la salle affiche aussi la liste Certificats NR en cours : qui n’a pas encore reçu son certificat, quelle signature manque (celle du participant ou celle du responsable technique), et depuis combien de jours le certificat est dans cet état.

Lorsqu’une signature ne peut pas être terminée à cause d’un problème temporaire du fournisseur, la plateforme réessaie automatiquement, jusqu’à trois fois. Passé cette limite, le certificat est mis en pause et la liste affiche une option de réémission manuelle, qui ouvre un nouveau processus de signature - exigeant à nouveau les deux signatures.

Questions fréquentes

Le participant et le responsable technique peuvent-ils être la même personne ? Non. Les deux signatures d’un même certificat doivent provenir de personnes différentes.

Cette fonctionnalité remplace-t-elle la signature numérique ICP-Brasil de l’institution (l’option « Signer numériquement les certificats ? »)? Non - ce sont deux mécanismes différents. Celui-là signe automatiquement tous les certificats émis par l’institution avec le certificat ICP-Brasil de la plateforme elle-même, attestant qu’Eduvem a émis le document. Celui-ci ne s’applique qu’aux salles avec des contenus de Normes Réglementaires, et exige en plus la signature personnelle du participant et du responsable technique.

Où sont conservées les données recueillies lors de la signature (selfie, preuve de vie, IP) ? La vérification d’identité est réalisée par le prestataire de signature avec lequel travaille Eduvem, qui conserve ces preuves selon sa propre politique et la LGPD. Lorsqu’un certificat NR est effacé sur la plateforme, Eduvem supprime les copies qu’elle détient (le certificat signé et le rapport de preuves), mais la copie du prestataire n’est pas effacée avec elles. Pour ce type de demande, contactez le support.

Mon institution n’a pas cette fonctionnalité activée. Comment le demander ? Contactez le support Eduvem.

Voir aussi

Personnalisation et émission en ligne de certificats - modèle du certificat et la signature numérique ICP-Brasil de l’institution elle-même.
Validité des certificats et recyclage - durée de validité par contenu et réinscription automatique dans une salle de recyclage.